Mentions légales

Éditeur du site

• Contact : contact@fondacle.com

Hébergement

• Hébergement du site : traitement à Paris.
• Hébergement des données : base de données à Paris (Union européenne).

Données personnelles

Ce que Fondacle fait des données, et vos droits : confidentialité, accord de traitement des données et conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

Le site, sa marque, ses textes et son interface appartiennent à l'éditeur de Fondacle. Ce que vous enregistrez dans Fondacle (vos dossiers, vos documents, vos contenus) reste à vous.